top of page

MENTIONS
LÉGALES

Éditeur

Le Septième Scénar'
24 rue Emile Decorps

69100 Villeurbanne

​

Directeur de la publication

Pauline Pinçon, Kensley Jules, Oraline Agnès

​

Création du site

Kensley Jules, Pauline Pinçon et Wix
 

Responsabilités

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation des informations accessibles via ce site. Les informations contenues dans ce site ne lient pas contractuellement l’association LE SEPTIÈME SCÉNAR'.
LE SEPTIÈME SCÉNAR' se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes, notamment en actualisant ce site.


LE SEPTIÈME SCÉNAR' se réserve le droit de modifier les présentes conditions d’usage en tout temps et pour quelque motif que ce soit. Aucune disposition des présentes n’est réputée créer un contrat ou une entente entre LE SEPTIÈME SCÉNAR' et un visiteur du site Web, ni un engagement à fournir quelque renseignement que ce soit permettant l’identification de quiconque.

​

Liens hypertextes

Les sites extérieurs au site LE SEPTIÈME SCÉNAR' ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de l’association LE SEPTIÈME SCÉNAR', qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
 

Confidentialité

Introduction

La présente politique de confidentialité s’applique à l'association LE SEPTIÈME SCÉNAR' et à ses partenaires qui contrôlent et/ou utilisent les renseignements recueillis sur les visiteurs par l’entremise de ce site.

​

Collecte de renseignements

D’une façon générale, vous pouvez visiter ce site Web sans avoir à décliner votre identité ni à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, pour accéder à certaines parties du site, par exemple pour entrer en contact avec LE SEPTIÈME SCÉNAR' il se peut que nous vous demandions de fournir des informations personnelles par le biais d’un formulaire à remplir en ligne.


La collecte de renseignements permettant d’identifier les visiteurs sur ce site se limite aux renseignements que le visiteur a fournis expressément et volontairement. De tels renseignements personnels peuvent comprendre, sans s’y limiter, le nom, le numéro de téléphone ainsi que l’adresse électronique.

​

Nous ne cherchons pas à recueillir de renseignements sensibles (par exemple relatifs à l’origine raciale ou ethnique, aux croyances religieuses, aux antécédents judiciaires, à la santé physique ou mentale ou à l’orientation sexuelle) auprès des visiteurs de notre site.

​

Pour veiller à bonne gestion de notre site Web et faciliter l’amélioration de la navigation au sein du site, nos fournisseurs de services et nous-mêmes pouvons utiliser des fichiers témoins (petits fichiers textes stockés dans le navigateur de l’utilisateur) ou des fichiers balises (images électroniques permettant au site Web de compter le nombre de lecteurs d’une certaine page et d’avoir accès à certains fichiers témoins) pour recueillir des données globales. Les fichiers témoins et balises ne recueillent pas de renseignements personnels comme votre nom ou adresse électronique. En outre, la plupart des navigateurs permettent aux internautes de refuser les témoins. Dans certains cas, les visiteurs n’ont pas accès à certaines parties de notre site si leur navigateur est programmé pour refuser les témoins.

​

Utilisation des renseignements

Les informations collectées ont pour objectif de nous permettre de rassembler les informations nécessaires pour répondre à votre requête et nous permettre de vous contacter. De telles informations peuvent être copiées, utilisées et ou archivées selon les lois locales en vigueur sur les données personnelles et ne peuvent en aucun cas être divulguées à des tiers sauf demande exigée par la loi ou toute autorité judiciaire.

​

L’utilisateur a un droit d’accès et de modification des données le concernant. Pour exercer ce droit, de même que pour toute question ou demande quant à la politique relative à la protection de la vie privée, il vous suffit de nous adresser la nature des modifications souhaitées par mail : leseptiemescenar@gmail.com

​

Droits d’auteur / copyright

L’association LE SEPTIÈME SCÉNAR' a ouvert ce site pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit du SEPTIÈME SCÉNAR'.

​

La présentation et le contenu du présent site constituent ensemble une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont l’association LE SEPTIÈME SCÉNAR' est titulaire. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de l’association LE SEPTIÈME SCÉNAR'.

La dénomination LE SEPTIÈME SCÉNAR' ainsi que les slogans sont, sauf indication particulière, des marques déposées par l’association LE SEPTIÈME SCÉNAR'. Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en seraient faite sans l’accord préalable et écrit de l’association LE SEPTIÈME SCÉNAR' sont susceptibles d’en constituer la contrefaçon.

​

Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentés sur le présent site Internet, sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et, sont selon les cas, propriété de Jessica Evrard (PHOTOGRAPHIES) et LE SEPTIÈME SCÉNAR' ou de tiers ayant autorisé limitativement LE SEPTIÈME SCÉNAR' à les utiliser.

​

A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’association LE SEPTIÈME SCÉNAR', est strictement interdite, à l’exception de celle réalisée pour les besoins de la presse.

bottom of page